Une nouvelle fonctionnalité de gestion de la TVA non récupérable est maintenant disponible.

Cette fonctionnalité est particulièrement utile pour les immeubles mixtes, mais aussi pour tout actif dont certains lots/locataires ne sont pas tous assujettis à la TVA.

Cette fonctionnalité permet de calculer/gérer un prorata de TVA non récupérable sur les immeubles, et d'afficher une ligne de TVA NR dans le cashflow (calculée pour les charges et les travaux).

Le taux de TVA utilisé est déterminé selon différentes règles :

Par défaut, le taux de TVA de l’immeuble est utilisé,
À défaut, le taux du pays est appliqué,
Il est également possible de paramétrer un taux spécifique pour un type de charge ou de travaux. Dans ce cas, celui-ci prend le pas sur le taux de l’immeuble ou du pays.

L'application ou non du prorata de TVA NR sur les charges et les travaux dépend des lots auxquels ils sont attachés et ce, quel que soit le mode de calcul sélectionné :

Uniquement sur des lots optés TVA : aucun impact TVA NR
Uniquement sur des lots non optés TVA : 100 % de la TVA est intégrée en NR
Sur des lots mixtes (optés / non optés) : TVA NR calculée au prorata

Release Note Décembre 2025