Présentation du module
Le module contentieux est accessible à partir du menu gauche des immeubles.
Sont affichés sous forme de tableau la liste des contentieux en cours sur l'immeuble (Non clos).
Le bouton "+ Créer un contentieux" permet d'ajouter un nouveau contentieux sur l'immeuble.
Ajout d'un contentieux
Cliquer sur "+ Ajout d'un contentieux" permet d'ouvrir la fenêtre de création.
Un guide d'aide à la création est disponible et accessible en cliquant sur l'icône point d'interrogation en haut à droite de la fenêtre.
Les champs suivants sont à renseigner pour ajouter un contentieux :
Nature : Renseigner la nature du contentieux.
Cette liste est paramétrable sur le site administrateur API.
Partie adverse : Renseigner ici les informations relatives à la partie adverse.
Il est possible de rechercher un tiers ou un contact existant dans Soneka ou de les créer à partir des boutons correspondants s'ils n'existent pas.
Un champ de texte additionnel est également disponible : Complément partie adverse.
Juridiction : Renseigner la juridiction compétente pour le traitement du contentieux.
Cette liste est paramétrable sur le site administrateur API.
Position : Renseigner la position dans ce contentieux, demandeur, défendeur ou autre
Cabinet d'avocat : Renseigner le cabinet en charge du dossier.
Avocat/Juriste : Renseigner la personne traitant le dossier.
Clos : Cette coche permet d'indiquer que le dossier est clos.
Risque image : Cette coche permet d'indiquer que le contentieux implique un risque au niveau de l'image.
Montant : Renseigner le montant litigieux.
Provision/Frais de procédure : Cette coche permet d'indiquer qu'une provision ou des frais de procédure sont à prévoir pour ce dossier.
Risque financier > 100K€ : Cette coche permet d'indiquer que le litige implique un risque financier supérieur à 100K€.
Ancien numéro de dossier : Zone de texte libre qui permet de stocker une référence de dossier.
Liste des contentieux
Au niveau de la liste des contentieux, cliquer sur une des lignes permet :
De modifier le contentieux en cliquant sur le bouton correspondant.
De supprimer le contentieux en cliquant sur le bouton correspondant.
D'ajouter un commentaire sur le contentieux en renseignant un texte dans la zone prévue puis en cliquant sur le bouton "Commenter".
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Le module contentieux a été enrichi d'une fonctionnalité avancée sur les commentaires qui permet de suivre l'évolution du contentieux dans le temps.
a
Les commentaires sont affichés par ordre chronologique du plus récent au plus ancien (de gauche à droite), au delà de 3 commentaires, une flèche est affichée et permet d'accéder aux commentaires plus anciens.
Suivi des contentieux
Un rapport standard Contentieux est disponible et permet d'extraire la liste des contentieux d'un immeuble ou d'un portefeuille afin d'en assurer le pilotage.
Recherche avancée
Il est également possible d'accéder aux contentieux à partir de la recherche avancée.
La partie haute de l'écran permet d'appliquer différents filtres sur les immeubles à considérer (sélection d'un portefeuille par exemple).
Dans la partie basse, sélectionner l'objet à analyser dans la liste déroulante : Contentieux.
Pour les contentieux, les critères de filtres ci-dessous sont disponibles :
Une fois les filtres souhaités appliqués sur les immeubles et sur les contentieux, cliquer sur "Rechercher" pour accéder aux résultats.
Les résultats de la recherche sont alors affichés sous forme de tableau.
Plusieurs options sont disponibles à partir de cet écran :
Comme sur l'immeuble, au clic sur une ligne la fonctionnalité avancée de commentaires est disponible :
Ci-joint un mode opératoire en version PDF :